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Marques déposées par Département de Maine et LoireTODO
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PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR
Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département

Numéro de dépôt :
4361646
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR de Département de Maine et Loire

Présentation de la marque PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par Département de Maine et LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Département de Maine et LoireTODO domicilié(e) Place Michel Debré - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Le Brun, FIDAL domicilié(e) Tour Prisma, 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - La Défense - France.

La marque PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

Département de Maine et Loire a également déposé les autres marques suivantes : ANJOUEZ-VOUS ! , ANJOU VELO , ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE , anjouez VOUS ! , ANJOUBUS , LA RETRO 1903 , l'Avenir pousse en Anjou! , LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE , Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire , PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr


Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département - Place Michel Debré - 49100 - ANGERS - France - SIREN 224900019


M. Antoine Le Brun, FIDAL - Tour Prisma, 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - La Défense - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Liqueurs ; Spiritueux ; Vodka ; Whisky ; alcool de menthe ; alcool de riz ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs* ; boissons distillées ; cocktails* ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch.